L’ère de l’IA, son évolution et sa protection du point de vue de la propriété intellectuelle

Introduction à l’ère de l’IA

L’ère de l’intelligence artificielle commence dans les années cinquante avec le développement des premiers ordinateurs. Les chercheurs de l’époque projettent l’idée de créer des machines capables de penser et d’apprendre comme les humains. Cela conduit au développement des premiers outils d’IA conçus pour résoudre des problèmes mathématiques et logiques.

Des années 1960 aux années 2010, la technologie de l’IA continue d’évoluer avec le développement de nouveaux algorithmes et d’approches innovantes, ce qui conduit à la création de nouveaux outils d’IA tels que les algorithmes d’apprentissage automatique, les réseaux de neurones et les algorithmes génétiques. Tous ces outils permettent aux machines d’apprendre et de s’adapter à partir de données, ce qui les rend plus efficaces pour résoudre des problèmes complexes. L’émergence des mégadonnées (big data) et de l’informatique en nuage (cloud computing) permet le développement d’algorithmes d’apprentissage encore plus sophistiqués et de systèmes de traitement du langage naturel et révolutionne des domaines tels que la vision numérique, la reconnaissance vocale et la traduction linguistique.

Aujourd’hui, comme la plupart d’entre vous le savent peut-être, les outils d’IA tels que Chat GPT, Deep AI et DALL-E 2 sont à la pointe de l’innovation en matière d’IA. Ce sont des outils qui utilisent des algorithmes perfectionnés et des techniques d’apprentissage automatique pour générer du contenu créatif et résoudre des problèmes complexes.

Perspectives concernant les droits de propriété intellectuelle pour les contenus créés à l’aide d’outils d’IA

Du point de vue de la propriété intellectuelle, l’utilisation d’outils d’IA comme Chat GPT soulève des questions importantes concernant la protection du contenu qui en résulte. La protection de la propriété intellectuelle (PI) est cruciale pour la défense des créations de l’esprit telles que les œuvres littéraires et artistiques, les inventions, les noms et les images utilisés dans le commerce. Ces droits légaux permettent aux créateurs et aux propriétaires de contrôler l’utilisation et l’exploitation de leurs créations intellectuelles et d’empêcher autrui de les utiliser sans autorisation.

Cependant, un problème clé en ce qui concerne le contenu généré par l’IA est l’absence d’implication de la créativité humaine. Bien que le résultat puisse ressembler à une œuvre protégeable, celui-ci n’est pas réellement créé par un être humain et, par conséquent, le système actuel ne permet pas sa protection en vertu de la loi sur le droit d’auteur.

Cela pose un problème important, car même si un algorithme comme Chat GPT utilise le matériel d’autres personnes pour générer du texte, ce qui en résulte à la sortie ne peut pas être protégé. En d’autres termes, le résultat final ne peut être considéré comme une œuvre originale susceptible d’être protégée. Pour guider notre réflexion, il est important de garder à l’esprit que les idées NE SONT PAS protégées par le droit d’auteur. Par exemple, si nous demandons à un algorithme comme ChatGPT d’écrire un roman sur un sujet spécifique, nous ne pouvons pas revendiquer la paternité du texte résultant, car nous n’avons fourni que l’idée et non l’expression créative spécifique. Par conséquent, il est important de noter que toute sortie générée par ChatGPT n’est pas éligible à la protection par l’utilisateur, car il ne s’agit pas d’une œuvre originale créée par l’utilisateur lui-même.

Une solution proposée est d’intervenir sur les résultats générés par ces algorithmes afin de créer une œuvre originale réalisée par un être humain. Cela implique de modifier la matière première générée par l’algorithme de manière à ce qu’elle devienne une œuvre originale créée par un auteur humain. Le résultat final serait une œuvre qui pourrait être protégée par le droit d’auteur et utilisée par son créateur de la même manière que toute autre œuvre originale. Cette approche garantit que l’utilisation d’algorithmes tels que Chat GPT ne porte pas atteinte à la valeur de la créativité et de l’originalité dans la création de nouvelles œuvres.

Cependant, cette approche présente des gageures, notamment l’exigence d’un certain niveau de compétence et d’expertise pour modifier ce qui résulte d’un algorithme comme Chat GPT de manière à créer une œuvre originale. De plus, se pose la question de savoir comment attribuer la part des contributions de l’algorithme et de l’auteur humain dans le travail final.

Malgré ces défis, il est essentiel d’aborder la question de la protection des droits d’auteur pour les œuvres générées par des algorithmes comme Chat GPT. En trouvant des moyens d’intervenir sur les résultats générés par ces algorithmes et de créer des œuvres originales éligibles à la protection, nous pouvons nous assurer que la créativité et l’originalité restent au premier plan de la création de nouvelles œuvres à l’ère numérique.

Conclusion

Pour conclure, nous pouvons dire que l’utilisation de contenu généré par l’IA soulève des questions importantes au regard des droits de propriété intellectuelle. L’absence de créativité humaine résultant de ce qui est produit par des outils d’IA présente une gageure pour la protection du droit d’auteur. Pour répondre à cette problématique, il faut prendre en considération l’intervention sur les résultats générés par ces algorithmes pour créer des œuvres originales susceptibles d’être protégées par le droit d’auteur. Cette approche garantit que la valeur de la créativité et de l’originalité reste au cœur de la création de nouvelles œuvres à l’ère numérique. Malgré les défis associés à cette approche, il est crucial d’aborder la question de la protection du droit d’auteur pour les œuvres générées via des algorithmes du genre Chat GPT.

 

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Paul Cosmovici

Me Paul Cosmovici, avocat dans le domaine des marques, brevets et designs, travaille notamment pour des clients situés en Suisse, France, Allemagne, USA ou Royaume-Uni. Il a une grande expérience dans la stratégie liée à la propriété intellectuelle. Son expérience comprend la structuration de transactions commerciales, ainsi que la protection d’actifs de propriété intellectuelle. Me Paul Cosmovici conseille des entreprises menant des activités telles que pharmacies, aliments et boissons, FMCG, logiciels, banques, fonds d'investissement et universités publiques.

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