Faire le tour du monde? Réaliser un vieux rêve? Ou tout simplement prendre du temps pour soi? C’est possible, grâce au congé non payé. Mais en matière d’assurances et de prévoyance, le congé non payé obéit à des règles bien précises. Tour d’horizon.
Vous avez envie de parcourir le globe ? De réaliser un projet personnel? De vous livrer à l’une de vos passions? Pour cela, le congé non payé est une intéressante possibilité offerte à celles et ceux qui entendent sortir – pour un temps – de leur quotidien et se lancer à la poursuite de leurs rêves. Pour autant bien sûr que l’employeur soit d’accord.
Simon, 42 ans, graphiste dans une agence de publicité à Genève, marié, sans enfants, a beaucoup travaillé depuis ses débuts dans la profession. Cette fois c’est décidé, il va partir avec sa femme pour un long voyage autour du monde, jusqu’en Amérique, en Afrique, en Asie et en Australie.
Par chance, son employeur est d’accord de lui accorder un congé non payé de six mois. Et puisque durant cette pause exceptionnelle, Simon et sa femme ne seront pas à l’abri d’un accident, la préparation de ce congé inclura bien entendu la gestion des assurances.
Car si partir c’est bien, partir couvert, c’est encore mieux.
Assurance complémentaire pour les voyages à l’étranger
En règle générale, le risque maladie est couvert par l’assurance obligatoire des soins (LAMal). Mais un séjour dans des pays lointains peut être source de lacunes de couverture.
Dès lors, il est recommandé de conclure une assurance complémentaire pour les voyages à l’étranger. Simon peut le faire directement auprès de sa caisse-maladie. Cette assurance offre une couverture optimale pour des voyages dans les pays où les prestations médicales sont très onéreuses comparées à la Suisse, comme aux Etats-Unis par exemple.
Assurance accident par convention
L’assurance accidents obligatoire (LAA) dont bénéficie Simon par le biais de son employeur s’éteint 31 jours après le dernier jour de travail ou le dernier versement du salaire. Pour prolonger cette protection, il peut soit conclure, auprès de l’assurance accidents de son dernier employeur, une assurance par convention pour une durée maximale de six mois, soit réactiver le risque accident suspendus dans son assurance obligatoire des soins.
Simon se voit recommander le premier cas qui permet de couvrir, en plus des prestations médicales, les prestations en espèces telles que l’indemnité journalière accident ainsi qu’une rente régulière en cas d’invalidité par exemple.
Indemnités journalières en cas de maladie
La pause professionnelle de Simon durant plus d’un mois, il doit aussi réfléchir aux indemnités journalières en cas de maladie et à la prévoyance.
Car si comme Simon vous prenez un congé non payé, votre droit au maintien du paiement du salaire ou à des indemnités journalières en cas de maladie s’éteint. Cependant, si votre employeur a une assurance indemnité journalière maladie, la couverture d’assurance peut aussi être maintenue pendant le congé non payé, selon les conditions du prestataire qui la propose.
Prévoyance professionnelle
En fonction des besoins, de la situation financière et de la caisse de pension, différentes solutions s’offrent aux assurés LPP pour leur éviter de mauvaises surprises dont des lacunes de cotisation qui poseraient problème par la suite.
Si le voyage de Simon durait moins d’un mois, il n’aurait pas d’autre question à se poser: il resterait légalement entièrement assuré contre les risques de vieillesse, d’invalidité et de décès consécutifs à une maladie ou un accident. Simon reste soumis à la Loi fédérale sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) après ce premier mois, mais les prestations d’assurance seront réduites. Les caisses de pension sont très peu nombreuses à accorder le maintien de la couverture de prévoyance pendant un congé de longue durée.
Que se passerait-il si Simon tombait subitement gravement malade pendant son congé? Et quelles sont les conséquences de son congé sur sa future rente de vieillesse?
Plusieurs possibilités s’offrent à Simon en fonction de la caisse de pension. Les variantes les plus courantes sont les suivantes:
- Simon peut rester assuré sans changement et continuer d’accroître son épargne pour la vieillesse, qui servira plus tard à financer sa rente ;
- Il peut interrompre le processus d’épargne pendant son absence tout en maintenant les versements réguliers pour les risques de décès et d’invalidité. De cette manière, il percevrait quand même des prestations en cas d’invalidité et ses survivants seraient protégés ;
- Simon renonce entièrement à la couverture d’assurance réglementaire et aux versements de prévoyance réguliers mais reste dans le groupe des assurés pendant son congé, ce qui lui permet de poursuivre son assurance LPP sans formalité après son congé.
Entièrement assuré dans la prévoyance professionnelle pendant le congé
Simon opte pour la première variante et reste donc complètement assuré dans la prévoyance professionnelle et serait entièrement couvert en cas d’invalidité pendant son congé. Ses éventuels survivants seraient alors également couverts. Avec cette variante, le graphiste a la garantie de se constituer un avoir de vieillesse sans changement.
L’expert de ce blog – Florian Theytaz
Directeur adjoint au Groupe Mutuel, Florian Theytaz est responsable de la gestion clientèle & underwriting pour les Clients Entreprise. Il a travaillé à Zurich de 1993 à 2000 dans le domaine de la LPP, avant de rejoindre le Groupe Mutuel et d’y être actif également dans le domaine de la prévoyance. De 2017 à 2018, il est responsable du département Vie, avant d’assumer ses fonctions actuelles. Florian Theytaz est titulaire d’un brevet fédéral de spécialiste de la prévoyance en faveur du personnel et d’un brevet fédéral de spécialiste en assurances sociales.
