La recette du Coca-Cola est secrète. L’algorithme de recherche de Google est secret. La recette des 11 herbes et épices de KFC est secrète. Les critères de qualification des livres sélectionnés pour faire partie de la Liste des best-sellers du New York Times sont secrets. La formule du WD-40 est secrète. Outre le secret qui se cache derrière ces produits, ce qu’ils ont tous en commun, c’est que les entreprises qui les produisent sont florissantes et cela est dû à leurs secrets commerciaux bien gardés, qui offrent un important avantage concurrentiel.
Que sont les secrets commerciaux et que protègent-ils ?
D’abord et avant tout, les secrets commerciaux sont des droits de propriété intellectuelle (PI) sur des informations confidentielles qui peuvent être vendues ou concédées sous licence. Si vous y réfléchissez, il y a des secrets commerciaux tout autour de nous. Ils englobent un large éventail d’informations allant des formules chimiques, des recettes, des dessins techniques, des méthodes, des processus de production, des appareils ou à peu près toute information qui donne un avantage commercial unique par rapport à ses concurrents.
En bref, les secrets commerciaux comprennent des informations techniques et commerciales concernant le processus de fabrication, les inventions à un stade précoce, les conceptions et/ou schémas de programmes informatiques, les données de test (en particulier dans le secteur pharmaceutique) aussi bien que les stratégies de marketing, les listes de clients et de fournisseurs, les méthodes de distribution, les contrats-types et même les informations financières de l’entreprise, les codes sources (logiciels), tous actifs de grande valeur, qu’ils soient considérés seuls ou combinés entre eux.
Comment les secrets commerciaux sont-ils protégés ?
Contrairement aux brevets, qui sont également une méthode de protection très populaire utilisée de nos jours par de nombreuses entreprises, les secrets commerciaux sont protégés sans êtres enregistrés, ce qui signifie qu’ils ne nécessitent aucune procédure pour être protégés. Les secrets commerciaux peuvent être efficacement protégés pendant une durée illimitée, ce qui est très pratique par rapport à d’autres actifs de propriété intellectuelle, bien sûr, à moins qu’ils ne soient exposés ou légalement acquis par des tiers et rendus publics. Cependant, certaines conditions préalables doivent être remplies pour que ces informations particulières soient protégées en tant que secrets commerciaux.
Donc, si l’on détient des informations technologiques ou d’autres aspects commerciaux, l’on peut les protéger, à condition qu’ils soient considérés comme un secret commercial. Les informations doivent être (1) commercialement utiles, (2) connues d’un groupe très limité d’individus et (3) doivent être soumises à des mesures raisonnables prises par le propriétaire pour les garder secrètes – ce qui signifie de les conserver dans un endroit sûr (comme la formule du Coca-Cola), de signer des accords de non-divulgation avec toute personne qui y a accès ou avec qui l’on partage des informations à ce sujet.
À première vue, les secrets commerciaux semblent beaucoup plus faciles à protéger et bien plus avantageux que les brevets en termes de coûts, qui sont inférieurs, et de durée de protection, plus longue, cependant, il est essentiel pour les entreprises de respecter les critères susmentionnés afin de bénéficier de la protection.
Pourquoi protéger les secrets commerciaux de son entreprise ?
Pour bien voir l’importance des secrets commerciaux pour son entreprise, supposons que l’on possède une usine pour laquelle l’on a développé un procédé de fabrication qui améliore la capacité de production et augmente la rentabilité, offrant ainsi un avantage par rapport à la concurrence. Dans ce contexte, les secrets commerciaux apportent un avantage différentiel à une entreprise, tout au long de sa chaîne d’approvisionnement et du cycle de vie de la ligne de production. Ainsi, pour s’assurer que l’on peut protéger ces droits de propriété intellectuelle, l’on doit limiter le nombre d’employés, d’associés commerciaux, etc. qui ont accès à ce secret et s’assurer que ceux qui y ont accès sont informés de son caractère confidentiel.
En outre, lorsque l’on traite avec des tiers ou lorsque l’on décide de céder ce processus sous licence, il est important de signer des accords de confidentialité qui obligent les tiers à ne divulguer aucune information. En fait, les entreprises de tous les secteurs industriels, qu’elles soient des petites ou moyennes entreprises (PME) ou des multinationales, utilisent la confidentialité comme un avantage concurrentiel au même titre qu’un outil innovant, les secrets commerciaux étant une source de protection des actifs de propriété intellectuelle aussi importante que les brevets, les droits d’auteur, les droits sur les dessins industriels ou les marques.
Conclusion
Les secrets commerciaux offrent une alternative au dépôt de brevets si l’information peut être gardée secrète. Dans les pays dotés de systèmes d’économie de marché, garantir une concurrence loyale est crucial pour stimuler la recherche et le développement et soutenir l’innovation. Et, par extension, les secrets commerciaux pourraient signifier plus que cela, car ils pourraient également assurer la survie même de l’entreprise dans un environnement commercial très concurrentiel.
Avec la numérisation accélérée de notre société et le développement de technologies de pointe, les secrets commerciaux sont également de plus en plus pertinents pour de nombreuses entreprises qui souhaitent protéger leur savoir-faire et leurs informations commerciales clés. Ainsi, ces actifs de propriété intellectuelle peuvent s’avérer être de précieuses monnaies d’échange dans le cadre de nombreuses actions de détournement de secrets commerciaux (violation de données, espionnage industriel ou cyberattaques).
