Comment préparer votre marque à l’international

Les frontières indéfinies d’Internet ont frayé la voie à l’internationalisation des petites entreprises. Les sociétés qui opèrent en ligne utilisent plusieurs plates-formes d’exploitation, dont un site Web et des comptes de médias sociaux, augmentant ainsi leur visibilité et leur accès aux consommateurs, mais aussi à l’égard des contrefacteurs potentiels de marque.

Il est de plus en plus important d’avoir une protection de marque qui traverse les frontières et les pays. Les risques accrus auxquels les marques peuvent être confrontées lorsqu’elles opèrent en ligne peuvent prendre les formes suivantes:

  • Contrefaçon (un produit imite officieusement une marque authentique – produit lui-même, logo et/ou marque) ;
  • Site Web malveillant (créé pour tirer malicieusement profit d’une marque existante, pour profiter de fautes de frappe faciles à faire et/ou pour se faire passer pour un site Web existant) ;
  • Politique de droit d’auteur (dans laquelle un contrefacteur copie des œuvres artistiques, littéraires et scientifiques trouvées en ligne) ;
  • Accaparement abusif d’une marque (détention ou enregistrement « de mauvaise foi » de marques, ce qui affecte des marques qui ne se sont pas enregistrées à l’étranger) ;
  • Vol de brevet (l’invention ou la création graphique d’un innovateur sont utilisées sans autorisation) ;
  • Usurpation d’identité sur les réseaux sociaux (des tiers non officiels créent des comptes sur les réseaux sociaux pour imiter des marques authentiques, « puis utilisent leurs faux profils pour vendre des contrefaçons, envoyer des utilisateurs vers des pages d’hameçonnage et, parfois, pour diffuser des logiciels malveillants nuisibles »).

Les entreprises doivent prendre des mesures supplémentaires pour protéger leurs marques et leurs propriétés intellectuelles en ligne en effectuant une recherche sur la disponibilité des marques. Cela comprend la vérification de la disponibilité à l’enregistrement ou à l’utilisation d’une certaine marque dans toutes les juridictions intéressantes. Cela permet de garantir la transparence et la clarté dans les affaires et cela garantit également que l’on ne porte pas atteinte à la propriété intellectuelle d’autrui.

Si la protection simultanée de la marque dans différents pays ne peut se faire, il est sage de commencer petit et de croître ensuite. Par exemple, l’on peut commencer par protéger sa marque dans les pays où l’on effectue déjà des ventes, puis l’on peut étendre les protections aux pays où les ventes et l’activité sont planifiées pour les trois à quatre années à venir.

Paul Cosmovici

Paul Cosmovici

Me Paul Cosmovici, avocat dans le domaine des marques, brevets et designs, travaille notamment pour des clients situés en Suisse, France, Allemagne, USA ou Royaume-Uni. Il a une grande expérience dans la stratégie liée à la propriété intellectuelle. Son expérience comprend la structuration de transactions commerciales, ainsi que la protection d’actifs de propriété intellectuelle. Me Paul Cosmovici conseille des entreprises menant des activités telles que pharmacies, aliments et boissons, FMCG, logiciels, banques, fonds d'investissement et universités publiques.

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