Le cadre de la propriété intellectuelle et les droits qui se chevauchent

Le monde des tout-petits… et des plus grands regorge d’histoires de super-héros qui réussissent à sauver le monde. Même si le personnage le plus célèbre qui me vient à l’esprit est Batman, la première bande dessinée de super-héros peut être considérée comme étant celle de Mandrake le Magicien créée par Lee Falk en 1934. Rapidement, le succès de ce genre de littérature s’est transformé en une industrie rentable.

Les pouvoirs des super-héros

L’histoire de ce jeune orphelin mordu par une araignée radioactive et ayant acquis des super-pouvoirs est connue de presque tout le monde. Apparu pour la première fois dans le magazine Amazing Fantasy en 1962, Spiderman est rapidement devenu l’une des bandes dessinées les plus vendues de l’histoire de Marvel. La popularité de ce super-héros s’est transformée en âge d’or pour les amateurs de bandes dessinées, ce personnage étant l’un des plus appréciés et aimés de toute la collection Marvel.

Aujourd’hui, l’une des plus grandes franchises est probablement Batman. Des dessins animés aux émissions de télévision en passant par les films, ce personnage de bande dessinée est aimé et admiré pour son statut de simple être humain, même si ses pouvoirs se limitent à quelques gadgets et à beaucoup d’argent. La trilogie Dark Knight a été la plus rentable de tous les temps.

Les pouvoirs des spécialistes en Propriété Intellectuelle

Mais la question est : comment ces personnages sont-ils protégés contre d’éventuels plagiats ? Étant donné que les droits d’auteur ou de marques peuvent protéger ces actifs de propriété intellectuelle, l’objectif de chaque actif doit être pris en compte. Ainsi, les droits d’auteur s’accompagnent de la négociation de plusieurs licences pour l’utilisation des personnages dans différents films, ce qui entraîne des coûts très élevés pour les producteurs de films ou les fabricants de jeux. En d’autres termes, cela signifie des obstacles pour les franchisés qui ne souhaitent pas avoir affaire à des détenteurs de droits d’auteur.

D’autre part, il y a le problème des marques, qui parviennent à une dénomination forte et à accroître la valeur du personnage sur le marché. En enregistrant une marque, l’on contribue à promouvoir un personnage en encourageant les médias à coopérer avec les propriétaires de la marque. Une autre différence importante entre les deux types d’actifs de propriété intellectuelle réside dans le but du droit d’auteur, à savoir la protection des intérêts économiques des titulaires de droits. Contrairement à l’objectif des marques qui aident les consommateurs, en simplifiant le processus de vérification de l’authenticité des produits vendus.

Une étude de l’OMPI a montré qu’il y avait une augmentation significative des ventes lorsque les jeux vidéo étaient estampillés d’une marque déposée. En plus de ventes accrues, ces jeux vidéo protégés bénéficient également de la popularité de la marque, qui offre aux consommateurs une certaine sécurité de par le simple détail de la marque déposée. L’ensemble de cette étude confirme le fait que, sur les marchés des droits de propriété intellectuelle caractérisés par la transparence, les grandes franchises sont beaucoup plus enclines à la transaction d’actifs de propriété intellectuelle.

Le problème qui se posera à l’avenir est le transfert de ces droits d’auteur et de marques dans le domaine public, laissant en discussion la question des droits dérivés et de la convergence des médias. La façon dont ces actifs seront répartis et quelles seront les parties les plus impliquées dans tout ce processus sont quelques nouvelles et éclairantes études possibles.

 

 

 

Paul Cosmovici

Paul Cosmovici

Me Paul Cosmovici, avocat dans le domaine des marques, brevets et designs, travaille notamment pour des clients situés en Suisse, France, Allemagne, USA ou Royaume-Uni. Il a une grande expérience dans la stratégie liée à la propriété intellectuelle. Son expérience comprend la structuration de transactions commerciales, ainsi que la protection d’actifs de propriété intellectuelle. Me Paul Cosmovici conseille des entreprises menant des activités telles que pharmacies, aliments et boissons, FMCG, logiciels, banques, fonds d'investissement et universités publiques.

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *